Le droit des usagers des services de santé
Auteur : DAURIAC Eric
Publié le :
01/02/2006
01
février
févr.
02
2006
Source : www.eurojuris.frPrécisionsNous allons inaugurer par ce premier article une série portant sur les nouvelles dispositions concernant le droit des usagers des services de santé.La naissance de ce nouveau siècle a vu apparaître ou plutôt concrétiser une nouvelle façon de voir la place du malade et des soignants dans le système de santé français.L’évolution est en f... Lire la suite
Historique
-
La Loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006
Publié le : 01/02/2006 01 février févr. 02 2006Entreprises / Vie de l'entreprise / Création de l'entrepriseLes changements qu'elle impliqueJusqu’à la Loi du 5 janvier 2006, il n’exista...Source : www.eurojuris.fr
-
Le droit des usagers des services de santé
Publié le : 01/02/2006 01 février févr. 02 2006Particuliers / Santé / Responsabilité médicalePrécisionsNous allons inaugurer par ce premier article une série portant sur...Source : www.eurojuris.fr
-
L'ancienneté d'un salarié licencié
Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciementA quelle date s'apprécie-t-elle ?L’ancienneté du salarié détermine en matière...Source : www.eurojuris.fr
-
Paiement des traites de la maison
Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Particuliers / Famille / DivorcesMariée sous le régime de la communauté, j'ai divorcé en 2001. Le régime matri...Source : www.eurojuris.fr
-
Droit Communautaire des Contrats
Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailL'effet du droit communautaire sur les obligations contractuellesDroit Commun...Source : www.eurojuris.fr
-
L'Avocat en France
Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailTribune inédite sur l'évolution du métier d'avocat et les mutations du Barrea...Source : www.eurojuris.fr